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Les documents du projet


Le diagnostic complet (format PDF, 79Mo)

Le programme d'aménagement  (format PDF, 15 Mo)

Les études sur les usages (format PDF, 8Mo)

La note sur les transports en commun (format PDF, 0.2 Mo)

La carte des transports en commun (format PDF, 0.8 Mo)

La note sur le développement durable (format PDF, 0.2Mo)

Le rapport de présentation du projet d'aménagement Vallée rive gauche dans le contexte urbanistique du Val de Seine (format PDF, 1.4Mo)

Études de trafic aux horizons 2020 et 2030 sur le secteur d’Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt, Meudon, Sèvres et Saint-Cloud 
> Rapport d’étude (format PDF - 1,17Mo)
> Annexes (format ZIP - 14,5 Mo)

Les secteurs les plus sensibles aux crues de la Seine dans lesquels il est prévu de ne pas installer de bases de chantier (format PDF)

Les surfaces touchées par les mouvements de terre remblais/déblais (format PDF)

Eléments de méthode pour le diagnostic faune/flore (format PDF)

 

Les documents généraux
 

Le schéma d’aménagement et de gestion durables de la Seine et de ses berges (à téléchargez sur hauts-de-seine.net).

 

 

 
 

 

Le sondage d'opinion

La concertation préalable s’est achevée le 15 décembre. Elle aura duré trois mois. Pour mesurer son impact, le conseil général a confié la réalisation d’une enquête d’opinion à l’institut Ipsos.
> En savoir plus et consulter l'intégralité des résultats.

Le dossier d'enquête publique


L'enquête publique se déroule du 5 janvier au 5 février 2010. En savoir plus.

Télécharger le dossier présenté :

- Tome 1 - Pièces A, B, C, D, E et F (format PDF)
- Tome 2 - Pièce G (format PDF)
- Tome 3 - Pièce H (format PDF)
- Tome 4A : mise en compatibilité du PLU de Sèvres (format PDF)
- Tome 4B : mise en compatibilité du POS de Meudon (format PDF)
- Tome 4C : mise en compatibilité du PLU d'Issy-les-Moulineaux (format PDF)

- Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L.214-1 A L.214-6 du Code de l'Environnement (format PDF)
- Annexe 1 (format ZIP)
- Annexes 2 à 8 (format ZIP)
- Annexe 9 (format ZIP)
- Annexe 10 (format ZIP)
- Annexes11 à 13 (format ZIP)
- Annexe 14 (format ZIP)

Dossier d'enquête parcellaire (format ZIP)
Plans (format ZIP)

Le bilan de la concertation préalable


Approuvées le 27 mars, la délibération du conseil général et son annexe, sont désormais en téléchargement sur hauts-de-seine.net.

La délibération de l'assemblée départementale

Le bilan approuvé par le conseil général

 

Les documents réalisés pour la concertation préalable


La plaquette d'information (format PDF - 3,5 Mo)

La lettre annoncant la concertation (format PDF - 305 Ko)

Les panneaux de l'exposition (format PDF - 2Mo)

Le diaporama diffusé lors des réunions publiques (format PDF - 3,38 Mo)

Le diaporama d'aménagement des berges de Seine diffusé lors des réunions publiques (format PDF - 6,6 Mo)

 

  • L'enquête publique s'est achevée le 5 février

    L'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement des berges de Seine entre le pont de Sèvres et Paris, incluant la RD 7, s’est achevée le 5 février. 

    Prochaine étape : la décision du préfet de prononcer la déclaration d’utilité publique du projet. En cas d’avis favorable, les travaux pourraient commencer en 2011.